Cour suprême
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La Cour suprême est un terme désignant la plus haute institution du pouvoir judiciaire dans certains pays. Constituée de juges, elle a pour but de définir le droit par des jurisprudences en rendant des décisions basé sur la Constitution.
[modifier] Dans le monde
- Cour suprême (Afghanistan)
- Cour suprême (Autriche)
- Cour suprême (Bénin)
- Cour suprême (Brésil)
- Cour suprême du Canada
- Cour suprême (Cameroun)
- Cour suprême des États-Unis
- Cour suprême (Gambie)
- Cour suprême de l'Inde
- Cour suprême (Indonésie)
- Cour suprême d'Israël
- Cour suprême (Japon)
- Suprema Corte de Justicia de la Nación, au Mexique
- Cour suprême de Nouvelle-Zélande
