Convention nationale

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En France, la Convention nationale est le nom donné à l’assemblée, par référence à l'exemple américain^[1], qui succède officiellement à l’Assemblée législative et qui dura du 20 septembre 1792 au 26 octobre 1795. La Convention assura le pouvoir exécutif de la Première République française après la déposition de Louis XVI le 10 août 1792 et l'abolition de la Monarchie.

Sommaire 1 La genèse de la Convention 2 Les forces en présence à la Convention 3 La Convention girondine 4 La Convention montagnarde 5 La Convention thermidorienne 6 La Composition de la Convention 7 Les Institutions fondées par la Convention 8 Bibliographie 9 Notes et références 10 Voir aussi 11 Liens externes

[modifier] La genèse de la Convention

La Convention nationale a été créée dans un contexte extrêmement tendu : Le 10 août 1792 eut lieu la Commune insurrectionnelle de Paris et la prise des Tuileries. L'Assemblée législative vota un décret demandant l'élection au suffrage universel (masculin) d'une Convention nationale qui déciderait des nouvelles institutions de la France. Un Conseil exécutif provisoire fut aussi formé pour assurer la continuité du gouvernement. Il fut composé de six ministres choisis hors de l'Assemblée législative.

Le suffrage universel correspondait aux idéaux des jacobins. Ils pensaient que le peuple et non la Nation devaient exercer la souveraineté soit directement, soit si c'était impossible par l'intermédiaire de représentants. Ces vues n'étaient pas celles des élites au pouvoir. En effet, elles craignaient que les paysans ne votent naturellement pour leur seigneur.

Les élections eurent lieu en septembre alors que les Prussiens en guerre contre la France depuis avril 1792 s'avançaient à grand pas vers Paris. Le principe était celui du suffrage universel masculin à deux degrés. Seuls les hommes de plus de 21 ans étaient appelés à voter. Ni les domestiques ni les personnes sans revenus connus n’étaient autorisés à participer au suffrage^[2]. Les conditions de votes étaient les suivantes :

• 1^er degré : avoir 21 ans, être domicilié depuis 1 an et vivre de ses revenus ;
• 2^e degré : avoir 25 ans, être domicilié depuis 1 an et vivre de ses revenus.

Sur un total de 7 millions d'électeurs (masculins, âgés de plus de 21 ans), il y eut 630 000 votants, soit près de 90 % d'abstention. Comme en 1789, le scrutin à deux tours eut pour effet d'éliminer les classes populaires de la représentation nationale. Les élus furent presque tous issus de la bourgeoisie. Un tiers venait des métiers de justice. Etant donné les circonstances dramatiques de l'élection, seuls les citoyens les plus décidés se déplacèrent. De ce fait les élus sont tous de fervents révolutionnaires.

[modifier] Les forces en présence à la Convention

Les Girondins, presque tous jeunes, étaient majoritairement issus de la bourgeoisie provinciale des grands ports côtiers. Les Brissotins, Rolandins ou Girondins se méfient du peuple parisien. Leurs appuis sont en province et parmi la riche bourgeoisie du négoce et des manufactures. Ils sont très attachés aux libertés individuelles et économiques de 1789 et répugnent à prendre des mesures d'exception pour sauver la jeune république à laquelle ils sont pourtant attachés. Ils sont dirigés par Brissot, Vergniaud, Pétion et Roland. Ils quittent assez vite le club des Jacobins. Appelés à l'époque Brissotins ou Rolandins, l'appellation de Girondins est moins ancienne et ne fut popularisée qu'au début du XIX^e siècle, notamment par Lamartine dans son Histoire des Girondins.

Les Montagnards parce qu'ils siégeaient sur les plus hauts bancs de l'Assemblée. Ses membres étaient considérés comme les plus radicaux de l'assemblée, avec les députés de Paris, emmenés par Robespierre. Ils sont plus sensibles aux difficultés du peuple. Ils sont prêts à s'allier au peuple, notamment aux sans-culottes de la commune de Paris et à prendre des mesures d'exception pour sauver la république. Leur chefs sont, entre autres, Robespierre, Danton, Marat, Saint-Just. Pour les jacobins, la séparation des pouvoirs n'était pas justifiée dans un régime démocratique^[3]. La forme de gouvernement la plus parfaite était un régime d'assemblée avec une seule chambre élue au suffrage universel qui concentrait les trois pouvoirs. La Convention telle qu'ils l'ont dirigée entre 1793 et 1794, remplissait ces critères.

Au centre siège une majorité de députés, surnommée la Plaine ou le Marais, qui soutient à tour de rôle les deux autres tendances. Dans un premier temps le centre soutient les Brissotins.

Les Girondins comme les Montagnards sont membres du club des Jacobins. Après le 10 août 1792, le club tend à former un pouvoir parallèle face à la Convention. C'est aux Jacobins le plus souvent que s'ouvrent et se déroulent les débats fondamentaux, que se dessinent les grandes décisions : la Convention suit, plus ou moins récalcitrante. Le club est sans arrêt épuré des opposants à Robespierre. Après la chute de Robespierre le club est rapidement fermé.

[modifier] La Convention girondine

La Convention girondine (21 septembre 1792 - 2 juin 1793) est la première période de l'histoire de la Convention nationale dominée par les modérés girondins. Elle proclama la République le 22 septembre 1792. Elle fut marquée par la violente rivalité entre les girondins et les montagnards. Les Girondins essayèrent d'éviter le procès du roi, craignant que celui-ci ne ranimât la contre-révolution et ne renforce l'hostilité des monarchies européennes. Mais, la découverte de "l'armoire de fer" aux Tuileries le 30 novembre 1792 rendit le procès inévitable. Les documents trouvés dans ce coffre secret prouvaient sans contestation possible la trahison de Louis XVI. Le procès débuta le 10 décembre. Les montagnards emmenés par Saint-Just et Robespierre placèrent le débat sur le plan idéologique. Louis XVI fut qualifié d'ennemi étranger au corps de la nation et d'« usurpateur »^[4]. À l'issue des débats, le roi fut reconnu coupable à une écrasante majorité, 693 voix contre 28. Il fut condamné à mort par une majorité plus étroite, 366 voix contre 334. Le sursis et l'appel au peuple demandés par les Girondins fut repoussé. Le roi Louis XVI fut guillotiné le 21 janvier 1793 place de la Révolution. L'exécution de Louis XVI entraine la formation de la première coalition. Elle soude la plupart des pays européens contre la France.

Les échecs militaires infligés par la première coalition de l'Europe monarchiste entraînèrent le vote, le 24 février 1793 de la levée de 300 000 hommes. Cette levée devait se faire par tirage au sort, ce qui rappelait fâcheusement les pratiques de l'Ancien Régime. L'annonce de cette levée provoqua des soulèvements ruraux aussitôt réprimés par la force. Mais la Convention avait entre temps voté une loi qui mettait en place une véritable logique de terreur; tout rebelle pris les armes à la main devait être exécuté dans les 24 heures sans procès. La "Guerre de Vendée" qui commence en mars 1793 servit d'argument aux Montagnards et aux Sans-culotte pour stigmatiser la mollesse des Girondins et réclamer des mesures d'exception auxquelles ces derniers répugnaient. Les Girondins sont obligés d'accepter la création du Comité de Salut Public et du Tribunal révolutionnaire. Les difficultés sociales et économiques exacerbèrent les tensions entre Girondins et Montagnards. Ces derniers, avec l'aide des sans-culottes, obtinrent les premières mesures de Salut public. Les montagnards, s'appuyant sur les sans-culottes parisiens de la Commune insurrectionnelle de Paris, proscrivirent les girondins après les insurrections des 31 mai et 2 juin 1793.

[modifier] La Convention montagnarde

En France, la Convention montagnarde, du 2 juin 1793 au 9 thermidor an II (27 juillet 1794), est la deuxième période de l'histoire de la Convention nationale dominée par les Montagnards après l'éviction des Girondins.

La Convention vota le 24 juin 1793, une constitution très démocratique et décentralisée, ratifiée par référendum. La Constitution de l'an I cherchait à établir une véritable souveraineté populaire grâce à des élections fréquentes au suffrage universel, le mandat impératif et la possibilité pour les citoyens d'intervenir dans le processus législatif. Tous les pouvoirs étaient attribués à un corps législatif élu pour un an. Un conseil exécutif de 24 membres était chargé de faire appliquer les décisions de l'Assemblée. Il était nommé par elle et sous son étroite dépendance^[5]. Mais cette Constitution ne fut jamais appliquée. Le 10 août 1793, la Convention décréta que l’application de la Constitution était suspendue jusqu’à la paix. Saint-Just expliquait que : "Dans les circonstances où se trouve la République, la constitution ne peut être établie, on l'immolerait par elle même. Elle deviendrait la garantie des attentats contre la liberté, parce qu'elle manquerait de la volonté nécessaire pour les réprimer. En effet, les députés montagnards devaient faire face à des circonstances dramatiques - insurrections fédéralistes, guerre de Vendée, échecs militaires, aggravation de la situation économique. Ils décidèrent donc d'instaurer une véritable dictature révolutionnaire exercée dans la réalité par le Comité de salut public et le Comité de sûreté générale. Le décret du 10 décembre 1793 disait que :"le gouvernement sera révolutionnaire jusqu'à la paix." La Convention nationale assumait en principe tous les pouvoirs. Selon la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793), la Convention était le « centre unique de l’impulsion du Gouvernement ».

Le principal organe de gouvernement issu de l'Assemblée a été pendant cette période le Comité de salut public. Il avait été crée en avril 1793 et dominé par Danton jusqu'à son élimination le 10 juillet. Le "grand comité de l'an II" comptait 12 membres réélus tous les mois par la Convention. Il avait l'initiative des lois, le pouvoir exécutif et nommait les fonctionnaires. C'était lui qui centralisait le pouvoir dans une période particulièrement critique. Il était dominé par la personnalité de Robespierre. Chaque membre était spécialisé dans un domaine particulier comme Carnot aux armées.

Les Conventionnels avaient été très marqués par la sauvagerie des exécutions sommaires des massacres de septembre. Pour vaincre les ennemis de la Révolution et pour éviter un retour à la fureur populaire, ils organisèrent la Terreur légale. Ils votèrent en septembre 1793 la loi des suspects. La liste des suspects était très large. Les nobles, les émigrés,les prêtres réfractaires, les fédéralistes, les agioteurs et leur familles entraient dans cette catégorie. Ils devaient être emprisonnés jusqu'à la paix. Les sociétés populaires, contrôlées par les sans-culottes, reçurent des pouvoirs de surveillance et de police. La Terreur fut mise à l'ordre du jour. Pour calmer le mécontentement du peuple urbain touché par les difficultés d'approvisionnement, la hausse du prix des denrées alimentaires et la dévaluation du cours de l'assignat, le Comité de Salut Public met sur pied la terreur économique. Dès le 27 juillet, la Convention vote la peine de mort contre les accapareurs, c'est-à-dire contre ceux qui stockent les denrées alimentaires au lieu de les vendre. En septembre, la loi sur le maximum des prix bloque les prix au niveau de ceux de 1790 augmentés de 30%. Enfin le cours forcé de l'assignat est instauré. Ces mesures ne permettent pas de mettre fin aux difficultés de ravitaillement des villes. Le pouvoir d'achat des salariés, payés en assignats, ne cesse de s'éroder. La levée en masse, la mobilisation de toutes les énergies en faveur d'une véritable économie de guerre (la recherche du salpêtre pour la poudre, la mobilisation des savants, le remplacement des généraux incompétents, traîtres ou récalcitrants à adopter la stratégie offensive du Comité de salut public, remplacés par de jeunes officiers issus des rangs et clairement républicains, parmi lesquels Hoche, Jourdan, Marceau, mais aussi Pichegru ou Bonaparte) assura des victoires décisives aux républicains. Mais les dissensions entre les Montagnards ne tardèrent pas à apparaître.

Après avoir tenté une politique d'équilibre entre les factions, le Comité de Salut public, dominé par la figure de Maximilien de Robespierre, très populaires parmi le peuple, décida l'élimination des Hébertistes (ultra-révolutionnaires), puis des Indulgents (modérés dirigés par Georges Danton), qui menaçaient le gouvernement révolutionnaire. Reprenant peu à peu le contrôle du pays, après le chaos qui avait prévalu lors de la guerre civile de 1793 et favorisé le développement d'une violence incontrôlée, le gouvernement révolutionnaire tenta d'asseoir la République en instaurant une classe de petits propriétaires (loi sur le partage des communaux, décrets de ventôse...) et une morale républicaine (institutions civiles, projets d'éducation du peuple).

La Convention montagnarde créa par le décret du 21 ventôse an II (11 mars 1794) une commission chargée de créer l'École Centrale des Travaux Publics, future École polytechnique. Gaspard Monge, Lazare Carnot (appelé le grand organisateur de la victoire) et Prieur de la Côte d'Or en furent les principaux membres.

Cependant, la lassitude des députés modérés de la Convention désireux d'abandonner la dictature révolutionnaire et la Terreur pour revenir à un régime constitutionnel et à une politique économique libérale (la victoire de Fleurus écartant la menace d'une invasion de la France et ne justifiant plus, à leurs yeux, le maintien de la Terreur) et le conflit entre le Comité de sûreté générale et le Comité de Salut Public amenèrent la chute de Maximilien de Robespierre et de ses amis le 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

[modifier] La Convention thermidorienne

La Convention thermidorienne est le nom donné à la troisième période de l’histoire de la Convention nationale allant du 27 juillet 1794 au 26 octobre 1795.

Après la chute de Robespierre, une lutte oppose, au sein de la Convention nationale, les Montagnards de l'an III, autour de Barère, Billaud-Varenne ou Collot d'Herbois, partisans du maintien du gouvernement révolutionnaire, du dirigisme économique, avec le maximum et la taxation du prix des grains, et de la Terreur, d'une part, et la majorité modérée de l'assemblée, regroupant les montagnards dantonistes autour de Tallien ou Fréron et les députés du Marais, autour de Sieyès, Cambacérès, Daunou ou Boissy d'Anglas, tenants d'un retour au libéralisme économique et au gouvernement constitutionnel. Le 8 mars 1795, Marie-Joseph Chénier obtient le retour des 22 chefs girondins proscrits après les journées du 31 mai et du 2 juin 1793 et les insurrections fédéralistes (dont Louvet de Couvray) et des 73 députés (dont Louis-Sébastien Mercier) qui avaient été emprisonnés après avoir protesté contre l'arrestation des 22, renforçant ainsi nettement le camp modéré.

Le gouvernement révolutionnaire est progressivement démantelé, avec l'établissement du renouvellement par quart tous les mois des membres du Comité de salut public et la diminution de ses attributions après Thermidor, puis sa disparition en 1795, la suppression du maximum le 24 décembre 1794 ou le rétablissement définitif de la Bourse de Paris le 10 octobre 1795 (qui favorise le développement de la spéculation).

L'hiver 1794-95 est particulièrement rude, le prix du pain augmente, et le peuple de Paris connaît une grave disette, que la politique libérale de la Convention ne permet pas d'enrayer. Aussi, la colère gronde parmi les sections populaires. D'autant que la France subit à cette époque une crise économique et financière et que l'assignat, que le gouvernement révolutionnaire avait réussi plus ou moins à stabiliser en 1793, subit une chute vertigineuse.

Parallèlement, après Thermidor, une grande part des suspects emprisonnés sous la Terreur - royalistes, fédéralistes, accapareurs - sont élargis, tandis que de nombreux militants révolutionnaires sont arrêtés et les fonctionnaires soupçonnés de « complicité » avec le « tyran » (Robespierre) révoqués. De même, les excès commis dans le cadre de la guerre civile qui a opposé les républicains aux fédéralistes et aux royalistes en 1793 sont révélés, et certains représentants en mission sont jugés et exécutés (Carrier à Nantes ou Joseph Lebon à Cambrai), ainsi que le tribunal révolutionnaire de Paris et la commission populaire d'Orange, avec l'encouragement de familles des victimes et de suspects mis en liberté, favorisant auprès de l'opinion l'image d'une Terreur violente et sanguinaire.

Dans le cadre de cette réaction thermidorienne, la presse modérée et royaliste se déchaîne contre les « terroristes », traités de « tyrans » et de « buveurs de sang ». Fréron, représentant de la Convention dans le Midi avec Barras en 1793, où il s'était distingué par sa violence et ses rapines, fait reparaître à partir du 11 septembre 1794, L'Orateur du Peuple, dont il fait l'organe de la propagande réactionnaire et où il fait preuve d'un antijacobinisme virulent. De même, le royaliste Méhée de la Touche publie le pamphlet La Queue de Robespierre, et Ange Pitou répand dans les rues des refrains royalistes. Par ailleurs, les violences verbales et physiques contre tous ceux qui ressemblent de près ou de loin à un « jacobin » se multiplient. Fréron et Tallien organisent des bandes de muscadins, qui se heurtent aux Jacobins, notamment le 19 septembre 1794, au Palais-Egalité (le Palais-Royal). Les bagarres se multiplient entre la jeunesse dorée et les républicains, notamment les soldats. Profitant de ces violences, les autorités ferment le Club des Jacobins en novembre 1794. En 1794-95, des bandes de 2 000 à 3 000 «Collets noirs», organisés par Tallien et Fréron et emmenés par le marquis de Saint-Huruge (1750-1810), autour des figures du chanteur et compositeur Pierre Garat, de Pitou, de François Elleviou et de Langlois, et composées de suspects sortis de prisons, insoumis, journalistes, artistes, clercs, courtiers, petits commerçants - vêtus d'un habit étriqué « couleur de crottin » au col de velours noir, les basques taillées en queue de morue et la culotte serrée sous le genou - , rossent les passants ayant mauvaise figure (de Jacobins). Même le girondin Louvet de Couvray, qui dénonce aussi bien les royalistes que les jacobins dans son journal, la Sentinelle, est pris à partie par la jeunesse royaliste dans sa librairie-imprimerie du Palais-Royal, en octobre 1795^[6].

Les Jacobins, confrontés à la double hostilité des républicains modérés et des royalistes, poussent les sections populaires à la révolte. Toutefois, les insurrections du 12 germinal et du 1^er prairial an III (avril et mai 1795) échouent, et les autorités ordonnent le désarmement des «terroristes». Ce sont les dernières insurrections populaires avant la Révolution de 1830.

Profitant de l'affaiblissement des jacobins, des mouvements de vengeance spontanée des royalistes, de familles de victimes de la Terreur et de catholiques fanatiques se développent au cours de l'année 1795, dans le Sud-Est de la France, plus particulièrement la vallée du Rhône, contre les «terroristes» : on a appelé ce mouvement la « Terreur blanche ». Les Compagnies de Jéhu à Lyon et du Soleil, pourchassent et massacrent jacobins, républicains, prêtre constitutionnels, protestants, détenus politiques des prisons, à Lons-le-Saunier, Bourg, Lyon, Saint-Étienne, Aix, Marseille, Toulon, Tarascon, etc., généralement avec la complicité des autorités municipales et départementales, quand ce n'est pas des représentants en mission, qui s'appuient sur les royalistes dans leur lutte contre les Jacobins.

Toutefois, le débarquement manqué des émigrés à Quiberon en juin-juillet 1795, et l'insurrection royaliste du 13 vendémiaire an IV (5 octobre 1795) font prendre conscience à la Convention de la menace représentée par les royalistes et, pendant quelques mois, à l'automne et l'hiver 1795-96, tente de rétablir l'union entre les républicains contre leur ennemi commun. Fréron est envoyé à Marseille à la fin de 1795, pour réprimer la Terreur blanche (il sera rappelé dès janvier 1796) ; les officiers jacobins destitués sont réintégrés dans l'armée (Jean Antoine Rossignol, Napoléon Bonaparte...) ; les poursuites contre les Montagnards sont interrompues, par le décret du 13 octobre ; une amnistie générale « pour les faits proprement relatifs à la Révolution » (dont sont exclus les émigrés, les déportés, les accusés de Vendémiaire, ainsi que les faussaires) est votée le 26 octobre 1795. Le club du Panthéon, composé d'anciens terroristes et de Jacobins, tous issus de la petite bourgeoisie, ouvre ses portes le 6 novembre.

Le 28 septembre 1794, elle vote la loi qui constitue l’acte de fondation de l’École Centrale des Travaux Publics, qui prendra le nom d'École polytechnique.

Inspirée par les députés de la Plaine, la Convention thermidorienne a ainsi mis fin au gouvernement révolutionnaire et marqué le retour au pouvoir d'une république bourgeoise libérale et modérée. Elle a jeté les bases du Directoire par la rédaction de la Constitution de l'an III établissant le suffrage censitaire.

[modifier] La Composition de la Convention

En 1792, la Convention était officiellement composée de 749 députés ; dans la pratique, il n'y eut rarement plus de 350 siégeants au cours des séances^[7],[8]. La plupart des députés sont des hommes de loi, dont une majorité d'avocats (plus du tiers). Le monde agricole et autre n'est représenté que par 2 ouvriers ; le reste de la Convention est composé de 55 nobles et ecclésiastiques.

[modifier] Les Institutions fondées par la Convention

La Convention a fondé des institutions aujourd'hui célèbres:

• L’École normale supérieure
• L’École polytechnique (11 mars 1794)
• L’École des Arts et Métiers
• Le système métrique
• Le Conservatoire de musique
• Le Muséum d’histoire naturelle
• L’École spéciale des Langues orientales (30 mars 1795)

La Convention nationale a supprimé toutes les universités le 15 septembre 1793.

Elle groupa sous le nom d’Institut les anciennes Académies (qu’elle avait préalablement dissoutes à l’été 1793 sous l’influence de Marat, qui les accusait d’être des repaires d’aristocrates) et celles qu’elle fonda elle-même.

[modifier] Bibliographie

• Roger Dupuy, Nouvelle histoire de la France contemporaine : Tome 2, La République jacobine : Terreur, guerre et gouvernement révolutionnaire 1792-1794, Paris, Seuil, 2005 (ISBN 2020398184)
• Sous la direction de Jean-Luc Parodi, Institutions et vie politique, la documentation française, 2003

[modifier] Notes et références

[modifier] Voir aussi

Constitutions	Textes	Régime politique
Constitution de 1791	texte	Monarchie constitutionnelle
Constitution de l'an I - 1793	texte	Ire République
Constitution de l'an III - 1795	texte	Directoire
Constitution de l'an VIII - 1799	texte	Consulat
Constitution de l'an X - 1802	texte	Consulat à vie
Constitution de l'an XII - 1804	texte	Ier Empire
Charte de 1814	texte	Restauration
Acte additionnel de 1815	texte	Cent-Jours
Charte de 1830	texte	Monarchie de Juillet
Constitution de 1848	texte	IIe République
Constitution de 1852	texte,	IInd Empire
Lois constitutionnelles de 1875	texte	IIIe République
Loi constitutionnelle de 1940	texte	État français
Loi constitutionnelle de 1945	texte	GPRF
Constitution de 1946	texte	IVe République
Constitution de 1958	texte	Ve République
voir aussi: Site source et Constitution

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• Catégorie:Conventionnel régicide
• Comités et commissions de la Convention nationale
• Complot de Charenton
• Jean-Baptiste Bouchotte
• Montagne
• Gironde
• Marais
• Enragés
• Indulgents
• Liste des membres de la Convention nationale par département
• Liste des présidents de la Convention nationale
• Gustave Dechézeaux

[modifier] Liens externes

• (fr) Présidents de la Convention nationale
• (fr) Séance du mardi 25 septembre 1792 - Attaques contre Robespierre, Danton, Panis et Marat soupçonnés de vouloir "détruire la liberté et instaurer la dictature et le triumvirat".
• (fr) Page sur la Convention nationale - sur le site La Révolution Française

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Louis XVI	Pouvoir exécutif de la République française 1792-1795	Directoire

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