Prévôt (Ancien Régime)

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Pour les articles homonymes, voir Prévôt (homonymie).

Cet article est une ébauche concernant l’histoire.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant. (Comment ?).

Le terme prévôt vient du latin præpositus, préposé. Au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, le prévôt est un agent du seigneur ou du Roi chargé de rendre la justice et d'administrer le domaine qui lui est confié.

[modifier] En France

Dans le vieux droit français, le mot prévôt a plusieurs sens et s’applique à plusieurs types de fonction. Étymologiquement (præpositus), il s’applique à toute personne placée à la tête d’une branche du service public, une position qui, selon les vieux principes, va de pair avec un droit de juridiction.

À partir du XI^e siècle, les Capétiens retirent l'administration du domaine royal aux nobles pour la confier à des prévôts, généralement des roturiers aisés, qui possèdent le droit de percevoir les revenus du roi dans leur conscription ou prévôté. Cette pratique, bénéfique pour les finances royales, entraîne rapidement de graves abus et, dès la fin du XII^e siècle, le prévôt est contrôlé par un bailli dit « itinérant » ; puis, au XIII^e siècle, par un bailli et un sénéchal à poste fixe.

[modifier] Le prévôt royal

Les prévôts royaux exercent la fonction la plus basse dans la hiérarchie des juges royaux. Cependant, il faut garder à l’esprit que les « juges subalternes » ont eu différentes désignations selon la région de France où ils exerçaient leur fonction. En Normandie et en Bourgogne, on les appelait des châtelains, dans le Sud, des viguiers. Sa juridiction s'étend au domaine royal.

[modifier] Le prévôt seigneurial

Il exerce la même fonction que le prévôt royal mais sa juridiction s'étend aux terres seigneuriales, dépendantes du Royaume de France.

[modifier] Le prévôt des maréchaux

Sous l'Ancien Régime, le prévôt des maréchaux, un officier de police militaire connu pour sa grande sévérité, juge en dernier ressort et sans appel les crimes et délits commis par les vagabonds (souvent des déserteurs) et les gens de guerre, et les cas prévôtaux, crimes graves commis sur les grands chemins. Le prévôt des maréchaux de l'Île-de-France était appelé spécifiquement prévôt de l'Île^[1] ; ses attributions étaient complémentaires de celles du prévôt de Paris.

[modifier] Le prévôt de l'hôtel ou grand prévôt de France

Cet officier d'épée, dont la juridiction s'étend sur le Louvre ainsi que sur toute la Maison du roi, juge en premier ressort des causes civiles (l'appel était porté au Grand Conseil) et en dernier ressort des causes criminelles et de police qui touchent la Cour.

[modifier] Le prévot général ou grand prévôt des monnaies

[modifier] Le prévôt des marchands

Le prévôt des marchands gérait les mesureurs de blé, les crieurs, les jaugeurs et les taverniers. On devenait prévôt des marchands à titre de fief par don spécial du roi ; le prévôt des marchands percevait les droits à payer pour la livraison et la vérification des mesures. Sous l'Ancien Régime, la fonction se rapproche de celle d'un maire. Le Prévôt des marchands de Paris est le chef de la municipalité parisienne.

[modifier] Le prévôt de Paris

Le prévôt de Paris est l'officier royal placé à la tête du Châtelet. Il est chargé de représenter le roi dans la ville, vicomté et prévôté de Paris. À partir du XVI^e siècle, la charge du prévôt est partagée entre le lieutenant civil, le lieutenant criminel et le lieutenant de police. La charge de prévôt de Paris subsiste cependant jusqu'en 1792.