Image:Logocabm.JPG

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Image
Historique du fichier
Pages contenant l’image

Taille de cet aperçu : 512 × 599 pixels
Image en plus haute résolution‎ (689 × 806 pixels, taille du fichier : 65 Kio, type MIME : image/jpeg)

[modifier] Description

Logotype de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

[modifier] Licence

Ce logo est une marque déposée, soumise au droit d'auteur.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits que l'article L. 713-3 du Code de la propriété intellectuelle accorde à son titulaire et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est soutenue comme étant une utilisation juste dans le cadre légal défini par le fair use.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas l'utiliser sans que sa validité soit établie pour un autre contexte, et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous.

Attention : une image avec cette licence ne peut pas être transférée sur Wikimedia Commons car la politique sur les copyrights de Commons est plus restrictive. L'image y serait donc supprimée.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et une heure pour voir le fichier tel qu’il était à ce moment-là

	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	25 juillet 2007 à 01:23	689×806 (65 Kio)	Vpe (Discuter \| Contributions)	(Logotype de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée)