Communauté de communes le Donjon - Val Libre
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Communauté de communes le Donjon - Val Libre |
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Pays | France |
Région | Auvergne |
Département | Allier |
Nb. communes | 14 |
Siège | Le Donjon |
Superficie | 329,69 km2 |
Population | 4 860 hab. (1999) |
Densité | 15 hab./km2 |
Date de création | 14 décembre 2001 |
Président | Jacques Cortez |
La Communauté de communes le Donjon - Val Libre est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Allier.
Sommaire |
[modifier] Composition
Elle est composée des communes suivantes:
- Avrilly (Allier)
- Le Bouchaud
- Le Donjon
- Le Pin (Allier)
- Lenax
- Loddes
- Luneau
- Montaiguët-en-Forez
- Montcombroux-les-Mines
- Neuilly-en-Donjon
- Saint-Didier-en-Donjon
- Saint-Léger-sur-Vouzance
- Sorbier (Allier)
- Varennes-sur-Tèche
[modifier] Compétences
[modifier] Historique
- 9 novembre 2001 : arrêté fixant le périmètre de la communauté de communes
- 14 décembre 2001 : arrêté de création de la communauté de communes et approbation des statuts.
- 17 décembre 2001 : constitution du bureau du conseil communautaire
- 21 décembre 2001 : institution de la Taxe Professionnelle Unique
- 31 décembre 2001 : arrêté fixant l'éligibilité de la communauté de communes à la dotation d'intercommunalité bonifiée
- 28 janiver 2002 : constitution de commissions
- 18 décembre 2002 : modification des statuts de compétences optionnelles :
- 22 août 2003 : modification des statuts culture-éducation
- 19 décembre 2003 : modification des statuts compétences optionnelles
- 14 novembre 2004: démission du président
- 6 décembre 2004 : élection du nouveau bureau