Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
 |
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant. (Comment ?) ; pour plus d'indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
|
| Communauté de communes du Plateau d'Hauteville |
|
|---|---|
| Pays |  France |
| Région | Rhône-Alpes |
| Département | Ain |
| Nb. communes | 8 |
| Siège | Hauteville-Lompnès |
| Superficie | 162,65 km2 |
| Population | 5 714 hab. (1999) |
| Densité | 35 hab./km2 |
| Date de création | 30 décembre 1993 |
| Président | Philippe Virard |
| Site(s) web | Site officiel] |
La Communauté de communes du Plateau d'Hauteville est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 8 communes.
Sommaire |
[modifier] Composition
Elle est composée des communes suivantes :
[modifier] Compétences
- Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Politique du cadre de vie
- Activités sanitaires
- Action sociale
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Aménagement rural
- Programme local de l'habitat
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Autres
[modifier] Historique
- 12 octobre 2006 : Modification des compétences
- 23 février 2006 : Extension des compétences (acquisition de terrains, construction et gestion d'une caserne de gendarmerie)
- 23 juin 2005 : Extension des compétences (pays)
- 16 avril 2003 : Autres compétences: accompagnement, développement et modernisation de l'activité hospitalière notamment pour la construction, gestion d'un laboratoire d'analyses médicales et d'un institut de formation aux soins infirmiers d'Hauteville et autres structures de formation complémentaires
- 28 juin 2002 : Extension des compétences de la communauté de communes
- 28 juin 2002 : Le siège de la communauté de communes est fixé à l'ancienne mairie 15 rue nationale
- 26 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes
