Communauté de communes du Mirebalais

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Communauté de communes du Mirebalais
Pays	France
Région	Poitou-Charentes
Département	Vienne
Nb. communes	10
Siège	Mirebeau
Superficie	km²
Population	hab. (1999)
Densité	hab./km²
Date de création	23 novembre 2001
Président	Robert Leduc

La Communauté de communes du Mirebalais est une structure intercommunale française, située dans le département de la Vienne et la région Poitou-Charentes.

Sommaire

Elle est composée des communes suivantes :

Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Politique du cadre de vie
Protection et mise en valeur de l'environnement
Aide sociale facultative
Action sociale
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Tourisme
Activités périscolaires
Activités culturelles ou socioculturelles
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
Etudes et programmation
Création, aménagement, entretien de la voirie
Signalisation
Programme local de l'habitat
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Préfiguration et fonctionnement des Pays
NTIC (Internet, câble...)
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Autres