Communauté de communes des Trois Rivières (Calvados)
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Communauté de communes des Trois Rivières | |
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Pays | France |
Région | Basse-Normandie |
Département | Calvados |
Nb. communes | 18 |
Siège | Saint-Pierre-sur-Dives |
Superficie | 195,14 km2 |
Population | 9 592 hab. (1999) |
Densité | 49 hab./km2 |
Date de création | 1er juillet 2002 |
Président | Michel Daigremond |
La Communauté de communes des Trois Rivières est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados.
Sommaire |
[modifier] Composition
Elle est composée de cinq communes du canton de Morteaux-Coulibœuf et de treize communes du canton de Saint-Pierre-sur-Dives :
- Boissey
- Bretteville-sur-Dives
- Courcy
- Hiéville
- Jort
- L'Oudon
- Louvagny
- Mittois
- Montviette
- Ouville-la-Bien-Tournée
- Sainte-Marguerite-de-Viette
- Saint-Georges-en-Auge
- Saint-Pierre-sur-Dives
- Thiéville
- Vaudeloges
- Vendeuvre
- Vicques
- Vieux-Pont-en-Auge
[modifier] Compétences
- Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
- Schéma de secteur (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement économique
- Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires (à titre facultatif)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités sportives (à titre facultatif)
- Transport scolaire (à titre facultatif)
- Environnement
- Assainissement non collectif (à titre facultatif)
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
[modifier] Historique
[modifier] Voir aussi
[modifier] Sources
- Le SPLAF - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- La base ASPIC du Calvados - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)