Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant. (Comment ?) ; pour plus d'indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

communauté de communes de la Vallée de l'Albarine
Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ain
Nb. communes	12
Siège	Saint-Rambert-en-Bugey
Superficie	140,71 km²
Population	4 949 hab. (1999)
Densité	35 hab./km²
Date de création	31 décembre 2001
Président	Gilbert Bouchon

La Communauté de communes de la Vallée de l'Albarine est une communauté de communes située dans l' Ain et regroupant 12 communes.

Sommaire

Elle est composée des communes suivantes :

Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Politique du cadre de vie
Protection et mise en valeur de l'environnement
Action sociale
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
Tourisme
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
Activités périscolaires
Activités culturelles ou socioculturelles
Activités sportives
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Préfiguration et fonctionnement des Pays
Autres

12 janvier 2007 : Modification des compétences et de certaines règles de fonctionnement
14 décembre 2001 : District transformé en communauté de communes
5 juillet 2001 : Un président, un ou plusieurs vice-présidents, neuf membres
5 juillet 2001 : Extension de compétences du sivu (voir statuts)
5 juillet 2001 : Contribution financière des communes aux dépenses de fonctionnement : 1/3 en fonction de la longueur de berge, 1/3 en fonction de la population municipale, 1/3 en fonction des bases d'imposition des quatre taxes. Dépenses d'investissement voir statuts
25 juin 2001 : Le bureau comprend le président, le vice-président et 12 autres membres
25 juin 2001 : 24 délégués titulaires plus délégués suppléants en nombre au plus égal aux délégués titulaires
25 juin 2001 : Compétences étendues voir statuts
4 février 1992 : Bureau composé d'un présidentent, de 4 vice-présidents et membres dont le nombre sera défini par le conseil
4 février 1992 : Nouvelle dénomination district de la vallée de l'Albarine
26 septembre 1991 : Dissolution du sivom du canton de St Rambert en Bugey et constitution du district