Communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson
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Communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson |
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Pays | France |
Région | Champagne-Ardenne |
Département | Aube |
Nb. communes | 24 |
Siège | Marigny-le-Châtel |
Superficie | 417,44 km2 |
Population | 7 210 hab. (1999) |
Densité | 17 hab./km2 |
Date de création | 18 décembre 2003 |
Président | Nicolas Juillet |
La communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Aube et la région Champagne-Ardenne
Sommaire |
[modifier] Composition
Elle est composée des communes suivantes:
- Avant-lès-Marcilly
- Avon-la-Pèze
- Bercenay-le-Hayer
- Bourdenay
- Charmoy
- Échemines
- Faux-Villecerf
- Fay-lès-Marcilly
- La Fosse-Corduan
- Marcilly-le-Hayer
- Marigny-le-Châtel
- Mesnil-Saint-Loup
- Origny-le-Sec
- Orvilliers-Saint-Julien
- Ossey-les-Trois-Maisons
- Pouy-sur-Vannes
- Prunay-Belleville
- Rigny-la-Nonneuse
- Saint-Flavy
- Saint-Loup-de-Buffigny
- Saint-Lupien
- Saint-Martin-de-Bossenay
- Trancault
- Villadin
[modifier] Compétences
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- Protection et mise en valeur de l'environnement
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Établissements scolaires
- Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
- Constitution de réserves foncières
- Politique du logement social
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Préfiguration et fonctionnement des Pays
- Autres
[modifier] Historique
- 28 décembre 2005 : modifications statutaires et définition de l'intérêt communautaire
- 28 décembre 2005 : adhésion d'Ossey-les-Trois-Maisons, Orvilliers-Saint-Julien et Origny-le-Sec
- 6 décembre 2004 : modifications statutaires
- 18 décembre 2003 : Création de la CC