Communauté d'agglomération Arc de Seine

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Communauté d'agglomération Arc de Seine
Pays	France
Région	Île-de-France
Département	Hauts-de-Seine
Nb. communes	5
Siège	Meudon
Superficie	22,93 km2
Population	163.000 hab. (1999)
Densité	?? hab./km2
Date de création	1er janvier 2003
Président	André Santini
Site(s) web	www.agglo-arcdeseine.fr

La Communauté d'agglomération Arc de Seine est une structure intercommunale française, située dans le département des Hauts-de-Seine (92) et la région Île-de-France.

Sommaire 1 Le territoire communautaire 1.1 Les communes membres 1.2 Les collectivités voisines 1.3 Le territoire communautaire et ses enjeux 2 Constitution de la Communauté 3 Fonctionnement 3.1 Les élus 3.2 Compétences 3.3 Fiscalité et budget 4 Projets et réalisations 5 Voir aussi 5.1 Articles connexes 5.2 Liens externes 5.3 Bibliographie 5.4 Sources, notes et références

[modifier] Le territoire communautaire

Le territoire concentre 9 000 entreprises, principalement technologique et 900 hectares de bois et de forêts (forêts de Meudon, de Ville d'Avray, de Chaville). Le territoire est desservi par les transports, RER C, Métro (lignes 12 et 13), 2 lignes SNCF (Paris Montparnasse - Rambouillet / Paris Saint Lazare - La Défense - Versailles), Tramway (ligne T2, Issy Val de Seine - la Défense).

[modifier] Les communes membres

La communauté d'agglomération Arc de Seine regroupe cinq communes avec au total 163 000 habitants :

• Chaville
• Issy-les-Moulineaux
• Meudon
• Vanves
• Ville-d'Avray

Elle collabore activement avec une sixième commune, Marnes-la-Coquette pour les questions de politique de la ville et de viabilité hivernale.

[modifier] Les collectivités voisines

• la Communauté d'agglomération Cœur de Seine avec Saint-Cloud
• Marnes-la-Coquette
• la Communauté de communes du Grand Parc avec Versailles et Viroflay
• Vélizy-Villacoublay
• La Communauté d’agglomération Sud de Seine avec Clamart et Malakoff
• Paris
• la Communauté d'agglomération Val de Seine avec Sèvres et Boulogne-Billancourt

[modifier] Le territoire communautaire et ses enjeux

[modifier] Constitution de la Communauté

La communauté d'agglomération Arc de Seine a été créée au 1^er janvier 2003.

[modifier] Fonctionnement

Le fonctionnement de la communauté d'agglomération repose sur des instances de décision (le Président, le bureau, le conseil de communauté, les commissions d'appel d'offres, d'examen de la commande publique et de délégations de services publics)et des instances de consultation (commissions). Il existe 7 commissions sectorielles :

• culture, politique de la ville et du sport
• aménagement de l'espace, équilibre social, habitat, développement économique d'intérêt communautaire
• développement durable, environnement, circulation, voirie
• transports, finances, innovation
• projet d'agglomération
• règlement intérieur
• aménagement de la RD7

[modifier] Les élus

Le conseil communautaire compte 54 délégués communautaires, désignés en leur sein par les conseils municipaux des villes adhérentes.

Il nomme en son sein son président, ses vice-présidents et les autres membres du Bureau communautaire.

Arc de Seine est présidée depuis sa création par André Santini, maire d'Issy-les-Moulineaux, secrétaire d'État à la Fonction publique du Gouvernement François Fillon (2).

Ses vice-présidents sont, pour la mandature 2008-2014 :

• Jean-Jacques Guillet (maire de Chaville et conseiller régional - culture, sports et politique de la ville),
• Hervé Marseille (maire de Meudon et vice-président du conseil général des Hauts-de-Seine - aménagement de l'espace, équilibre social, habitat, développement économique, personnel),
• Bernard Gauducheau (maire de Vanves - environnement, circulation, voirie, travaux et achat public) et
• Denis Badré (sénateur-maire de Ville d'Avray - finances, transports, innovation, patrimoine, assurances et moyens généraux).

[modifier] Compétences

La communauté d'agglomération Arc de Seine exerce les compétences déléguées par les communes :

• compétences obligatoires
  • développement économique (aménagement, entretien et gestion des zones d'activités à vocation économique, définition et mise en oeuvre des orientations de développement économique, prospection d'entreprises et valorisation du potentiel économique, conception et animation d'outils de veille du territoire, d'observation et de communication, valorisation et promotion de l'offre immobilière, l'accompagnement et le soutien à la création et au développement des entreprises du territoire) ;
  • aménagement de l'espace (le schéma de cohérence territoriale et le schéma directeur) ;
  • équilibre social de l'habitat (élaboration d'un programme local de l'habitat, gestion des aides à la pierre en faveur de la construction, de l'acquisition et de la réhabilitation des logements locatifs sociaux et des aides à la pierre pour la rénovation des logements privés, gestion d'un OPHLM communautaire "Arc de Seine Habitat" ;
  • politique de la ville via une Maison de l'Emploi.

• compétences optionnelles
  • l'élimination et la valorisation des déchets (collecte et traitement des ordures ménagères et assimilées ;
  • la lutte contre la pollution de l'air ;
  • la lutte contre les nuisances sonores ;
  • le soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie ;
  • les travaux et l'entretien de la voirie communautaire (soit 200 km de voiries communales) ;
  • le nettoiement de la voirie ;
  • l'éclairage public ;
  • le mobilier urbain ;
  • les astreintes hivernales ;
  • la gestion (aménagement, entretien) des établissements d'enseignements de la musique, du théâtre et de la danse (cinq conservatoires, la gestion d'un équipement de culture multimedia, le Cube à Issy-les-Moulineaux) et sportif (Palais des Sports Robert-Charpentier à Issy-les-Moulineaux).

• compétences facultatives
  • l'enseignement de la musique, de la danse et de l'art dramatique ;
  • l'assainissement ;
  • gestion d'une Maison de la Nature (à Meudon) ;
  • protection de la faune sauvage ;
  • ramassage scolaire ;
  • soutien aux clubs sportifs de haut niveau.

Arc de Seine est adhérent du syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine qui a en charge la préparation du schéma de cohérence territoriale qui orientera l’aménagement des Coteaux et du Val de Seine.

[modifier] Fiscalité et budget

La Communauté est financée par la Taxe professionnelle unique, qu'elle perçoit en lieu et place des communes membres, et à qui elle reverse sous forme de dotation de solidarité les montants non utilisés par Arc de Seine.

Elle perçoit également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et la taxe de raccordement à l’égout, ainsi que les recettes des usagers liées à son activité.

[modifier] Projets et réalisations

• Le Cube , premier centre entièrement dédié à la création numérique en France.
• Le Palais des sports Robert Charpentier, la troisième plus grande surface sportive d'Europe^[1].

[modifier] Voir aussi

[modifier] Articles connexes

[modifier] Liens externes

• http://www.agglo-arcdeseine.fr Site internet de la communauté d'agglomération Arc de Seine
• http://www.arcdeseine-emploi.com Site internet de la Maison de l'Emploi Arc de Seine

[modifier] Bibliographie

• Le projet d'agglomération

[modifier] Sources, notes et références

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