Wikipédia:Images à supprimer/Image:Relief et hydro yvelines.jpg
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Traité : image supprimée. |
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[modifier] Image:Relief et hydro yvelines.jpg
Proposé par : Le gorille Houba 6 novembre 2006 à 08:39 (CET)
Cette image me paraît l'exemple-type de Fair Use abusif. Idem pour Image:Les forêts en Yvelines.jpg
[modifier] Discussions
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[modifier] Avis
Format : Motivation, signature
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- Supprimer : la brochure doit être assez vieille, mais la politique du CG des Yvelines (affichée sur son site), c'est ça :
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- Les droits de l'auteur de ce site sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.
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- Pour une brochure, s'il y a leur sigle c'est le même régime, sinon de toute façon en France quasiment tout les documents administratifs sont protégés, surtout graphiques. Les documents dans le domaine public en portent expressement la mention. La liberté donnée à l'enseignement d'utiliser un document n'en fait en aucune façon une mise dans le domaine public. Oxam Hartog 6 novembre 2006 à 22:31 (CET)
- Supprimer: au vu des précisions de Hartog, il ne reste plus qu'à supprimer ces images, je retire donc mon avis de la section neutre--Alexandrin 8 novembre 2006 à 09:03 (CET)
- Supprimer Idem Oxam Hartlog. --Sérénade (Discuter) 8 novembre 2006 à 17:27 (CET)
- Supprimer : images prises en charge par l'Atelier graphique et sauvegardées pour en refaire des versions libres. Sting (m'écrire) 9 novembre 2006 à 23:35 (CET)
- Supprimer, tout est dit. Truc 11 novembre 2006 à 17:01 (CET)
- SupprimerBilou 6 décembre 2006 à 01:25 (CET)
[modifier] Neutre / autres
- j'ai proposé ces deux cartes.Elles sont extraites d'une brochure envoyée à tous les établissements d'enseignement secondaire du département des Yvelines en 1989. Elles peuvent donc être considérées comme étant du domaine publique, puisque susceptibles d'être reproduites pour les besoins de l'enseignement . Je ne pense pas que le conseil général des Yvelines trouverait à redire que cette carte soit portée à l'attention des lecteurs de WP. Mais si vous pensez que celà risque d'attirer des poursuites je ne vois aucune objection à ce que l'onsupprime ces deux cartes( ou qu'on les reprennent en les modifiant)--Alexandrin 6 novembre 2006 à 13:04 (CET)
Attendre Pourrait-on garder ces images le temps que l'Atelier graphique s'ocupe d'en faire des versions libres ? Je viens de faire une demande. Merci ! le Korrigan →bla 9 novembre 2006 à 23:18 (CET)